Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT-CERNIN
ETABLISSEMENTS VEYRET VEILLEUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1370936
Date de dépôt :
18/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016

Présentation de la marque SAINT-CERNIN

Déposée le 18 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VEYRET VEILLEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-CERNIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VEYRET VEILLEUX domicilié(e) ZA La Galandière,38730 PANISSAGE (dossier no 2320493) - 38730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 500 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2320493) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-CERNIN est expirée depuis le 18 septembre 2016.

ETABLISSEMENTS VEYRET VEILLEUX a également déposé les autres marques suivantes : VEYRET-VEILLEUX , LES 4 DOUCEURS FRAICHES , LE GARDIAN , VEYRET-VEILLEUX , PITCHOU , BRULEUR DE LOUP


ETABLISSEMENTS VEYRET VEILLEUX Société Anonyme - ZA La Galandière,38730 PANISSAGE (dossier no 2320493) - 38730 - France - SIREN 059500728


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2320493) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320493 - Publication au BOPI 2006-07-31

Renouvellement sans limitation n°2075540 - Publication au BOPI 1996-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457465 - Publication au BOPI 2007-07-23

Des fromages.